Le décret n° 2010-875 modifie la nomenclature des ICPE en soumettant trois nouvelles activités au régime d’enregistrement. Lire la suite
Adoption de la nouvelle stratégie nationale de développement durable
La nouvelle stratégie nationale de développement durable (SNDD), adoptée le 27 juillet par le comité interministériel pour le développement durable pour la période 2010-2013, veut stimuler le passage à une économie à la fois sobre en ressources naturelles et (...) Lire la suite
La Bretagne sur la trace des loutres
Cet été, le groupe mammalogique breton (GMB) organise le chemin de Ki-Dour (loutre en breton). Pendant trois semaines, 400 personnes (associations et citoyens bénévoles) vont participer à un inventaire itinérant des mammifères terrestres. Lire la suite
Vers des télécoms plus verts
La Fédération française des télécoms a signé, jeudi 22 juillet 2010, avec le ministère de l’Ecologie, une charte d’engagement volontaire se déclinant en cinq axes principaux. Lire la suite
Les douaniers de Roissy saisissent 270 kg de civelles vivantes
Les douaniers de Roissy viennent de saisir 270 kg de civelles, espèce menacée d’extinction et protégée à ce titre par la Convention de Washington (Annexe 2). Les civelles sont les alevins des anguilles européennes et sont principalement consommées en Europe et en (...) Lire la suite
Gare aux traverses de chemin de fer !
Les déchets de bois créosoté et traité aux sels de CCA (cuivre-chrome-arsenic) n’alimenteront plus le marché de l’occasion. En signant une charte d’engagement volontaire, le réseau ferré de France, France Télécom et ErDF garantissent au ministère de l’Ecologie et à l’association Robin des Bois (également (...) Lire la suite
Certificats de recyclage
Réunis les 12 et 13 juillet pour un conseil informel, les ministres de l’Environnement de l’UE ont préconisé l’instauration de certificats de recyclage. Lire la suite
Responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de soute
Le Sénat et l'Assemblée nationale ont adopté en première lecture, le projet de loi autorisant l’adhésion à la convention internationale de 2001 sur la responsabilité civile pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures de (...) Lire la suite
Suspension de la commercialisation des biberons produits à base de bisphénol A
La loi n° 2010-729 du 30 juin 2010 suspend la fabrication, l'importation, l'exportation et la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux de biberons produits à base de bisphénol A, et ce, jusqu'à l'adoption, par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, d'un avis motivé autorisant à (...) Lire la suite
L’incinérateur de Saint-Ouen va se faire plus discret
Avec le projet d’éco-quartier des Docks de Saint-Ouen (93), l’incinérateur va subit un relooking. Objectif : se dévêtir de ses oripeaux adaptés à une zone industrielle pour s’intégrer dans un environnement urbain. Lire la suite
